La gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles dans l’entreprise
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Quel que soit votre secteur d’activité, certains risques pour votre santé sont incontournables. Même si tout est mis en place pour les éviter, personne n’est à l’abri d’être confronté à un accident du travail ou à une maladie professionnelle. En tant qu’employeur ou la direction des ressources humaines, cela dépendra de la structure et de la taille de votre entreprise, il vous incombe de gérer les salariés qui rencontrent ces problématiques. Pour vous y aider, nous avons réuni dans cet article tout ce que vous devez savoir sur la gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles au sein de votre entreprise.
Définitions
Les termes “accident du travail” ou “maladie professionnelle” sont clairement définis dans le code de la sécurité sociale. Il ne s’agit pas de termes génériques qui engloberaient un ensemble de blessures ou de maladies liés de près ou de loin au monde du travail, mais bien de termes précis encadrés par la réglementation et la loi et qui répondent à des caractéristiques déterminées.
Ainsi un accident du travail est un accident survenu sur le lieu du travail et pendant le temps du travail. La lésion peut être immédiate ou différée. La blessure peut être due à l’occasion ou du fait du travail. Un accident qui surviendrait sur le trajet aller-retour entre la résidence principale et le lieu du travail est également considéré comme un accident du travail.
Une maladie peut être caractérisée de professionnelle si elle est survenue directement à la suite de l’exposition de l’employé à un risque chimique, biologique, physique ou autre.
Les enjeux de la gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles
Les employeurs ne doivent pas négliger la gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles. Selon notre expert qualité sécurité environnement, cela peut survenir à n’importe quel moment et dans tous les secteurs d’activité. Il est important de prendre conscience des enjeux qui peuvent être dramatiques. En effet, la gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles a une dimension humaine qu’il est important de prendre en compte pour inspirer confiance à vos salariées et améliorer le climat de travail. En tant qu’employeur, vous êtes garant de leur sécurité sur leur lieu de travail. Si vos salariés sont en confiance, la productivité de votre entreprise sera stable. De plus, il faut savoir que si vos salariés sont accidentés ou malades, vous devrez verser des cotisations plus importantes à l’Assurance Maladie et des dommages et intérêts, si l’affaire est traduite en justice.
Rôle de l’employeur dans la gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles
Selon la taille de l’entreprise et le type de structure, l’employeur sera plus ou moins directement lié à la gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles. En effet, l’interlocuteur principal peut être la direction des ressources humaines. Quoi qu’il en soit, la responsabilité de l’employeur est engagée dès lors qu’un accident du travail ou une maladie professionnelle sont déclarés. C’est d’ailleurs à l’employeur que revient la tâche de déclarer l’accident du travail, après avoir été alerté par le salarié qui a subi les dommages. La Caisse Primaire d’Assurance Maladie prend alors en charge les frais liés. Attention, certains frais seront pris en charge par l’assurance. Les régimes d’assurance diffèrent selon les secteurs d’activité. Ainsi, les exploitants et les salariés agricoles sont couverts par la Mutuelle Sociale Agricole, les travailleurs indépendants doivent souscrire une assurance et les fonctionnaires doivent se référer à leur autorité.
Quel que soit le secteur d’activité dans lequel vous travaillez, vous n’êtes pas à l’abri de connaître un accident du travail ou une maladie professionnelle, même si l’employeur a pour mission de tout faire pour les éviter !